DT Max version 15.30 consiste en un lancement CD qui comprend le programme T1/TP-1 pour les années d'imposition se terminant de 2002 à 2011 de même que le planificateur fiscal 2012, en plus d'être pleinement compatible à la TED T1/TP-1. La version 15.30 comprend également le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de 2003 à 2012 inclusivement. Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.
Dans cette édition...
Notes Améliorations
T1198 – État d'un paiement forfaitaire rétroactif admissible T1005 – Remboursement de l'impôt du Manitoba sur le revenu pour les frais de scolarité Crédit d'impôt de l'Ontario pour les coûts d'énergie et les impôts fonciers Nouveaux formulaires Nouveaux mots-clés Nouvelles options
Nouveaux genres de fiducies ajoutés Taux d'imposition 2012 pour T3 Nouveaux ajouts tels que suggérés par les clients Avertissement : vérification des reports prospectifs Nouveaux mots-clés et options Nouveauté techniqueNouvelle fonctionnalitéIl est maintenant possible d'afficher la liste de toutes les Étiquettes de révision se trouvant dans une déclaration. Pour ce faire :
Cliquez avec le bouton droit de la souris dans un champ de la déclaration et sélectionnez l'option Lister toutes les étiquettes de révision;
DT Max T1Faits saillants
Implantation des changements fiscaux annoncésDepuis le lancement de notre dernière version, les budgets suivants ont été déposés :
Colombie-Britannique – 15 février 2012 Fédéral – 6 juin 2012 Manitoba – 12 avril 2012 Nouveau-Brunswick – 22 mars 2012 Terre-Neuve-et-Labrador – 19 avril 2012 Territoires du Nord-Ouest – 3 février 2012 Nouvelle-Écosse – 3 avril 2012 Nunavut – 22 février 2012 Ontario – 27 mars 2012 Île-du-Prince-Édouard – 17 avril 2012 Québec – 20 mars 2012 Saskatchewan – 21 mars 2012 Yukon – 15 mars 2012 Au moment de rédiger ces lignes, la majorité des discours sur les budgets susmentionnés avaient été livrés dans leurs législatures respectives. Le planificateur fiscal 2012 de DT Max tient compte des changements fiscaux annoncés dans chaque budget, ce qui vous permet une planification fiscale plus efficace, de même que la capacité de calculer les projections de coûts. Veuillez vous référer aux sujets de notre Base de référence pour une revue détaillée des changements fiscaux : Mise en garde pour la version de planification 2012Nous tenons à rappeler à nos utilisateurs que la version de planification est dotée des plus récents renseignements disponibles au moment du processus de production. Ces renseignements incluent les crédits d'impôt non remboursables pour 2012 ainsi que les taux d'imposition qui ont été indexés afin de refléter les montants de 2012. Dans certains cas, au lieu d'un facteur d'indexation, nous avons implanté les montants prescrits par l'administration fiscale selon la disponibilité de l'information. Toutefois, veuillez noter qu'en raison de divers facteurs hors de notre contrôle, certaines mesures fiscales ne sont pas incluses dans notre planificateur. Si vous avez besoin d'un calcul précis (plutôt qu'une estimation) de l'impôt que votre client aura à payer pour 2012, nous vous suggérons fortement de réviser attentivement les résultats obtenus avec notre version de planification NotesContribuables décédés ou faillisBien que le planificateur ne soit pas approprié pour la production de déclarations 2012, il peut être utilisé légalement pour produire des déclarations au nom de contribuables décédés ou faillis. Suite aux calculs, les plans fiscaux apparaîtront avec nos mises à jour préliminaires de formulaires d'impôt pour la nouvelle année d'imposition, mais les déclarations de contribuables décédés ou faillis apparaîtront sur des formulaires approuvés de l'année d'imposition antérieure, conformément aux directives du gouvernement. Pour plus de renseignements, veuillez consulter les documents « maison » suivants de la base de référence : « Préparer la déclaration d'un particulier décédé » et « Préparer une déclaration de faillite ». Impression de formulaires prescrits pour des déclarations de 2012D'une année à l'autre, un certain degré de confusion perdure parmi les préparateurs concernant les versions de formulaires. Les politiques administratives diffèrent d'un palier de gouvernement à l'autre sur la validité des formulaires prescrits. DT Max a été programmé conformément à ces politiques administratives.
Lorsqu'une déclaration 2012 est produite avant que les formulaires annuels officiels soient disponibles, selon que le formulaire du Québec est prescrit ou non, l'année imprimée peut être 2011 ou 2012. Même si le moteur de calcul du système est calibré pour l'année 2012, seul un processus complet d'homologation papier (effectué à la fin de l'automne) permet aux concepteurs d'utiliser les formulaires prescrits de 2012. De plus, le numéro d'autorisation (RQ11-TP55), figurant sur tous les formulaires prescrits, n'est pas et ne devrait pas être imprimé sur ces types de déclarations. Sur tous les formulaires fédéraux, l'année est changée pour 2012.
AméliorationsGains en capital étrangersSuite aux commentaires et aux suggestions de nos clients, nous avons grandement amélioré le traitement des gains en capital de source étrangère dans DT Max. En effet, les saisies effectuées sous le groupe de mots-clés RevEtranger permettront non seulement à DT Max de calculer n'importe quel crédit pour impôt étranger associé, mais de plus elles serviront de base pour pouvoir reporter le gain en capital dans la déclaration de revenus. En d'autres termes, à compter de l'année d'imposition 2012, lorsque vous traiterez des transactions impliquant des gains ou des pertes en capital provenant de source étrangère, vous ne serez plus tenu de saisir des renseignements sous le mot-clé Gain-Capital, étant donné que les saisies effectuées sous le groupe de mots-clés RevEtranger serviront dorénavant de base pour calculer À LA FOIS tout crédit pour impôt étranger DE MÊME QUE le gain en capital à être reporté dans la déclaration de revenus.
T1198 – État d'un paiement forfaitaire rétroactif admissibleLa saisie de données associée à la production du formulaire T1198, « État d'un paiement forfaitaire rétroactif admissible », a été considérablement améliorée. Plus précisément, les montants totaux représentés sur les lignes suivantes :
– Total du principal (toutes les années) – Total du principal (années précédentes seulement) ne sont dorénavant plus saisis dans l'écran de saisie de données de DT Max, attendu que chacun de ces montants totaux peut être déterminé simplement en se basant sur les montants saisis sous les mots-clés Repartition-Cap et Total-Interet . En d'autres termes, dès que les montants de capital et d'intérêt ont été répartis dans la saisie de données à l'aide des deux mots-clés susmentionnés, chacun de ces totaux peut être déterminé par DT Max et sera automatiquement reporté à la ligne correspondante sur le formulaire. Par conséquent, à la suite de cette amélioration, les options de la saisie de données qui étaient utilisées auparavant pour saisir ces totaux ont été supprimées. T1005 – Remboursement de l'impôt du Manitoba sur le revenu pour les frais de scolaritéEn 2011, la présentation du calcul sur le formulaire T1005, « Remboursement de l'impôt du Manitoba sur le revenu pour les frais de scolarité », a été modifiée. Dans le but de faire correspondre plus fidèlement la saisie des données relatives au T1005 avec la présentation en vigueur depuis 2011 (pour le calcul du remboursement de l'impôt sur le revenu pour les frais de scolarité), un nouveau mot-clé a été implanté. Depuis 2011, le formulaire T1005 détermine le « remboursement total disponible pour les frais de scolarité » en soustrayant le montant du remboursement d'impôt pour les frais de scolarité réclamé dans les années antérieures du montant de frais de scolarité admissible tel que réclamé précédemment (une fois le taux de 60 % appliqué), plutôt que de simplement reporter prospectivement un montant qui est déjà net de ces montants soustraits. Par conséquent, le mot-clé FRAISSCOL-DEDUIT a été créé afin de saisir le montant de remboursement de l'impôt sur le revenu pour les frais de scolarité qui a été réclamé dans les années antérieures. De plus, faisant suite à cette modification, le mot-clé FRAISSCOL-REP a été supprimé, étant donné qu'il ne s'applique plus dorénavant au calcul du remboursement de l'impôt pour les frais de scolarité selon la présentation du calcul en vigueur depuis 2011.
Crédit d'impôt de l'Ontario pour les coûts d'énergie et les impôts fonciersVeuillez prendre note que nous avons ajouté deux nouvelles options, à savoir Maison publique de soins de longue durée et Indien - résidence principale dans une réserve, au mot-clé Residence afin de simplifier et de faciliter la saisie de données au moment de réclamer le crédit d'impôt de l'Ontario pour les coûts d'énergie et les impôts fonciers (CIOCEIF). La raison pour laquelle nous avons créé ces deux options est la suivante : lors de la réclamation du CIOCEIF pour une personne qui vit soit dans une maison publique de soins de longue durée soit dans une réserve, les deux options généreront automatiquement les mots-clés spécifiques nécessaires pour réclamer le CIOCEIF de façon appropriée en fonction du type de particulier concerné. Par exemple, dans le cas d'un particulier vivant dans une maison publique de soins de longue durée, DT Max générera automatiquement les mots-clés spécifiques (en particulier, le mot-clé Couts-Energie pour consigner le montant des frais d'hébergement dans une maison publique de soins de longue durée) qui sont nécessaires pour réclamer de façon appropriée le CIOCEIF pour ce particulier sur le formulaire ON-BEN, « Demande, pour 2012, de la prestation Trillium de l'Ontario et de la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier de l'Ontario ». Le même principe s'applique lors de la réclamation du CIOCEIF pour un membre d'une Première Nation qui réside dans une réserve. Lorsque l'option Indien - résidence principale dans une réserve est sélectionnée, DT Max générera alors automatiquement les mots-clés spécifiques (en particulier, le mot-clé Couts-Energie pour consigner les coûts d'énergie domiciliaire dans une réserve) qui sont nécessaires pour réclamer de façon appropriée le CIOCEIF pour ce particulier sur le formulaire ON-BEN.
Nouveaux diagnostics
Notes et diagnosticsTED Québec :Non admissible à la TED pour le QuébecCe particulier n'est pas admissible à la TED pour le Québec pour les raisons suivantes. Pour de plus amples informations concernant l'admissibilité à TED, veuillez consulter le document « SW-223.CE Guide du préparateur pour ImpôtNet Québec - Codes d'erreur » de Revenu Québec.
Rapport de prévention d'erreurÎle-du-Prince-Édouard :- Ligne 479 Crédit d'impôt pour les pompiers volontaires de l'Île-du-Prince-Édouard Un montant a été saisi comme exemption accordée aux pompiers volontaires à la case 87 du groupe T4. DT Max a considéré le particulier comme étant un pompier volontaire admissible et a demandé le crédit d'impôt pour les pompiers volontaires sur le formulaire PE428. Vous devez utiliser le mot-clé POMPIERVOLONTAIRE pour indiquer que le contribuable est admissible au crédit d'impôt de l'Île-du-Prince-Édouard pour les pompiers volontaires. Le particulier doit remplir toutes les conditions suivantes : Nouvelle-Écosse :
Un montant a été saisi comme exemption accordée aux pompiers volontaires à la case 87 du groupe T4. Vous devez utiliser le mot-clé Pompier-Vol-Cr pour indiquer que le contribuable est admissible au crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour les pompiers volontaires et les bénévoles en recherche et sauvetage au sol. Le particulier doit remplir toutes les conditions suivantes :
Nouveaux formulairesFédéral :
– T1274 – État B - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole supplémentaire
Formulaires maison :
– Montant pour la condition physique des enfants (ligne 365)
– Montant pour les activités artistiques des enfants (ligne 370)
Nouveaux mots-clés
Nouvelles options
DT Max T3Faits saillants
Changements affectant les prestations consécutives au décèsNouveaux genres de fiducies ajoutésQuatre nouveaux genres de fiducies ont été ajoutés dans le programme T3 :
Extrait du guide T3 : Une fiducie régie par un REER, un FERR ou un REEE doit remplir et produire une déclaration T3 lorsqu'elle remplit l'une des conditions suivantes :
Si la fiducie ne remplit pas l'une des conditions ci-dessus et qu'elle détient des placements non admissibles pendant l'année d'imposition, vous devez remplir une déclaration T3 pour calculer le revenu imposable provenant des placements non admissibles, déterminé selon le paragraphe 146(10.1) ou 146.3(9) de la Loi. Si la fiducie déclare des gains ou des pertes en capital, elle doit déclarer le montant total (100 %) à la ligne 01 de la déclaration T3. Si la fiducie ne remplit pas l'une des conditions ci-dessus et qu'elle a exploité une entreprise, vous devez remplir une déclaration T3 pour calculer son revenu imposable provenant de l'exploitation d'une entreprise. N'incluez pas le revenu d'entreprise gagné lors de la disposition de placements admissibles pour la fiducie. Une fiducie régie par un REEI doit remplir et produire une déclaration T3 si elle a emprunté de l'argent et si le sous alinéa 146.4(5)a)(i) ou 146.4(5)a)(ii) de la Loi s'applique. Si cette condition ne s'applique pas et que la fiducie a exploité une entreprise ou elle a détenu des placements non admissibles (comme le prévoit le paragraphe 205(1)) pendant l'année d'imposition, vous devez remplir une déclaration T3 pour calculer le revenu imposable provenant de l'entreprise ou des placements non admissibles. Si la fiducie déclare des gains ou des pertes en capital, elle doit déclarer le montant total (100 %) à la ligne 01 de la déclaration T3. Changements implantés dans DT Max : Des modifications ont été implantées dans l'annexe 1 fédérale et l'annexe A du Québec relativement aux placements non admissibles pour ces genres de fiducies. Ces fiducies sont assujetties à l'impôt pour les gains en capital résultant de la disposition de placements non admissibles. Ces gains en capital sont assujettis à un taux d'inclusion de 100 %.
Taux d'imposition 2012 pour T3L'Ontario adopte des taux d'imposition plus élevés
Les formulaires ci-dessous ont été modifiés en raison de ce changement :
- T184 - Remboursement au titre des gains en capital pour une fiducie de fonds commun de placement - T3MJ - Impôts provinciaux et territoriaux des fiducies - Administrations multiples Tous les taux d'imposition pour le fédéral et les provinces ont été mis à jour dans le programme T3 de DT Max pour 2012. Les taux sont basés sur les renseignements disponibles en date du 1er juin 2012. Veuillez consulter la Base de référence de DT Max pour plus de détails sur les nouveaux taux d'imposition.
Nouveaux ajouts tels que suggérés par les clients
Formulaires modifiésFédéral : - Annexe 11 – Impôt fédéral sur le revenu - Annexe 12 – Impôt minimum Toutes les annexes provinciales pour le calcul de l'impôt : - T3AB – Impôt de l'Alberta - T3BC – Impôt de la Colombie-Britannique - T3MB – Impôt du Manitoba - T3NB – Impôt du Nouveau-Brunswick - T3NL – Impôt de Terre-Neuve-et-Labrador - T3NS – Impôt de la Nouvelle-Écosse - T3NT – Impôt des Territoires du Nord-Ouest - T3NU – Impôt du Nunavut - T3ON – Impôt de l'Ontario - T3PE – Impôt de l'Île-du-Prince-Édouard - T3SK – Impôt de la Saskatchewan - T3SK(CG) – Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur les biens agricoles et les actions de petites entreprises (fiducies) - T3YT – Impôt du Yukon Québec :
- Annexe A – Gains en capital imposables et gains en capital imposables nets désignés - MR.14.B – Avis de distribution de biens - TP-1012.B – Report rétrospectif d'une déduction ou d'un crédit d'impôt
Avertissement : vérification des reports prospectifsComme toujours, nous vous recommandons de vérifier attentivement vos reports prospectifs avant de traiter les dossiers de vos clients. Nouveaux mots-clés et options
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